Les différences entre les systèmes juridiques dans différents pays

Les systèmes juridiques des pays du monde sont très variés. Les lois qui régissent les citoyens varient considérablement d’un pays à l’autre. Il peut être difficile de comprendre pourquoi la loi est si différente et comment elle peut affecter les gens.

Droit civil et droit pénal

Dans certains pays, le droit civil et le droit pénal sont divisés en deux systèmes distincts. Dans d’autres, ils sont combinés en un seul système. Dans le premier cas, les questions civiles seront traitées par un tribunal civil, tandis que les questions pénales seront traitées par un tribunal criminel. Dans le second cas, toutes les questions seront jugées par un seul tribunal.

Systèmes de Common Law et de Code Civil

Certains pays ont des systèmes qui sont basés sur la common law ou le droit coutumier. Ces systèmes reposent sur le principe selon lequel la loi découle des décisions antérieures des tribunaux plutôt que des lois écrites. Les pays qui ont ce type de système incluent le Royaume-Uni, l’Australie, le Canada et les États-Unis. D’autres pays utilisent des codes civils pour régir l’ensemble du droit.

Systèmes judiciaires

Le type de procédure judiciaire utilisée varie également d’un pays à l’autre. Certains pays utilisent un système inquisitoire où l’accusation examine et appelle les témoins dans le cadre de son enquête puis présente son cas au tribunal ; alors que d’autres utilisent un système accusatoire où c’est au procureur qu’incombe la responsabilité d’appeler des témoins et de présenter son cas au tribunal.

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Pouvoir judiciaire

La façon dont chaque pays organise son pouvoir judiciaire varie aussi considérablement. Alors que certains ont une structure fédérale avec une hiérarchie clairement définie et bien organisée, d’autres ont une structure plus simple qui ne nécessite pas autant de niveaux judiciaires.

La protection des droits fondamentaux

Enfin, chaque système juridique aborde la protection des droits fondamentaux de différentes manières. Certains pays reconnaissent explicitement certains droits fondamentaux comme étant inaliénables et non soumis à la volonté du gouvernement, alors que d’autres ne font pas cette distinction claire entre les droits des citoyens et ceux du gouvernement.